INSIDE3.
Notre méthodeNos offresExpertiseFAQPrendre rdv
Prendre rdv
← Retour à l’accueil
Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site Inside3. Les éléments signalés comme à compléter doivent être vérifiés avant toute publication.

Document en cours de validation

Version de travail : les champs entre crochets, les durées de conservation et les prestataires de production doivent être complétés et vérifiés avant publication.

Éditeur du site

Nom commercial
Inside3
Exploitant
[NOM ET PRÉNOM À CONFIRMER], Entrepreneur individuel (EI)
SIREN
[SIREN À COMPLÉTER]
Adresse professionnelle
[ADRESSE DE DOMICILIATION PROFESSIONNELLE À COMPLÉTER]
E-mail professionnel
[ADRESSE E-MAIL PROFESSIONNELLE À COMPLÉTER]
Téléphone professionnel
[NUMÉRO DE TÉLÉPHONE PROFESSIONNEL À COMPLÉTER]
Immatriculation
[IMMATRICULATION RNE OU RCS À VÉRIFIER SELON LA SITUATION]
TVA intracommunautaire
[NUMÉRO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE À CONFIRMER SI APPLICABLE]

Directeur de la publication

[NOM ET PRÉNOM À CONFIRMER]

Hébergement

Les coordonnées de l’hébergeur doivent correspondre au service qui héberge effectivement le site publié. Elles ne sont pas déduites du lieu d’achat ou de gestion du nom de domaine.

Nom légal de l’hébergeur
[NOM LÉGAL DE L’HÉBERGEUR DE PRODUCTION À VÉRIFIER]
Adresse officielle
[ADRESSE OFFICIELLE DE L’HÉBERGEUR À COMPLÉTER]
Téléphone
[NUMÉRO OFFICIEL DE L’HÉBERGEUR À COMPLÉTER]

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, visuels et signes distinctifs créés pour Inside3 et effectivement détenus par l’éditeur sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute réutilisation nécessite l’autorisation préalable de leur titulaire, sauf exception prévue par la loi.

Les marques, contenus et ressources appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés, le cas échéant, selon les autorisations ou licences applicables.

Responsabilité

Inside3 s’efforce de maintenir des informations à jour et d’assurer l’accès au site, sans garantir une disponibilité continue ni l’absence d’erreurs. Les informations présentées sur le site sont générales et ne remplacent pas l’analyse adaptée à chaque projet.

Les résultats des prestations dépendent notamment du contexte, des données et des actions de chaque client. Cette information ne limite pas les droits des utilisateurs et n’exclut aucune responsabilité qui ne pourrait être écartée en application de la loi.

INSIDE3.
ContactMentions légalesPolitique de confidentialité